Tout ce qui est compris dans ce site Internet est la propriété exclusive de La Ruelle (Les Productions de la ruelle). Tout contrevenant pourra être traduit devant les tribunaux.
Toutes les marques déposées mentionnées dans ce document appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Sauf s’il est identifié par la dénomination «COPY FREE», le contenu de ce site est protégé par les droits d’auteur de La Ruelle. La Ruelle vous autorise par la présente à copier des documents publiés par La Ruelle sur le World Wide Web pour un usage non commercial au sein de votre organisation uniquement. En contrepartie de cette autorisation, vous acceptez que toute copie de ces documents que vous effectuez conserve tous les droits d’auteur et autres avis de propriété contenus dans le présent document.
Vous ne pouvez pas autrement copier ou transmettre le contenu de ce site Web par voie électronique ou sur papier. Vous ne pouvez en aucun cas modifier le contenu de ce site Web. Si vous êtes intéressé à utiliser le contenu de ce site Web de quelque manière que ce soit, sauf comme décrit ci-dessus, veuillez contacter Guylaine Maroist pour obtenir des informations sur les licences.
Les documents individuels publiés par La Ruelle sur le World Wide Web peuvent contenir d’autres mentions de propriété et informations de copyright spécifiques à ce document individuel. Rien dans le présent document ne doit être interprété comme conférant par implication, préclusion ou autrement une licence ou un droit en vertu d’un brevet, d’une marque ou d’un autre droit de propriété de La Ruelle ou de tout tiers. Sauf disposition expresse ci-dessus, rien dans les présentes ne doit être interprété comme conférant une licence ou un droit en vertu d’un droit d’auteur ou d’un autre droit de propriété de La Ruelle ou de tout tiers. Veuillez noter que tout produit, processus ou technologie dans ce document peut faire l’objet d’autres droits de propriété intellectuelle réservés par La Ruelle et ne peut pas être autorisé ici.
